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  • General Conference Documents

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    GC50

    Résolutions adoptées par la Conférence générale

    GC50Ouverture de crédits au budget ordinaire de 2007PDF iconGC(50)/RES/6
    GC50Allocation de ressources au Fonds de coopération technique pour 2007PDF iconGC(50)/RES/7
    GC50Le Fonds de roulement en 2007PDF iconGC(50)/RES/8
    GC50Barème des quotes-parts pour les contributions des états Membres au budget ordinairePDF iconGC(50)/RES/9
    GC50Mesures pour renforcer la coopération internationale dans les domaines de la s?reté nucléaire, de la s?reté radiologique, de la s?reté du transport et de la gestion des déchetsPDF iconGC(50)/RES/10
    GC50Sécurité nucléaire – Mesures de protection contre le terrorisme nucléaire E?tat d’avancement des mesures de protection contre le terrorisme nucléaire et radiologiquePDF iconGC(50)/RES/11
    GC50Renforcement des activités de coopération technique de l’AgencePDF iconGC(50)/RES/12
    GC50Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléairesPDF iconGC(50)/RES/13
    GC50Renforcement de l’efficacité et amélioration de l’efficience du système des garanties, et application du modèle de protocole additionnelPDF iconGC(50)/RES/14
    GC50Mise en ?uvre de l’accord de garanties TNP entre l’Agence et la République populaire démocratique de CoréePDF iconGC(50)/RES/15
    GC50Application des garanties de l’AIEA au Moyen-Orient - Résolution adoptée le 22 septembre 2006 a? la dixième séance plénièrePDF iconGC(50)/RES/16
    GC50Examen des pouvoirs des déléguésPDF iconGC(50)/RES/17

    Décisions de la Conférence générale

    GC50Amendement de l’article XIV A du StatutPDF iconGC(50)/DEC/11
    GC50Amendement de l’article VI du StatutPDF iconGC(50)/DEC/12

    Commission plénière

    GC50Commission plénière - Compte rendu de la première séancePDF iconGC(50)/COM.5/OR.1
    GC50Ordre du jour provisoire pour la première séancePDF iconGC(50)/GEN/1
    GC50Commission plénière - Compte rendu de la sixième séancePDF iconGC(50)/COM.5/OR.6
    GC50Commission plénière - Compte rendu de la septième séancePDF iconGC(50)/COM.5/OR.7
    GC50Résolutions et autres décisions de la Conférence généralePDF iconGC(50)/RES/DEC(2006)

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