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    Resolutions

    GC63

    Résolutions adoptées par la Conférence générale

    GC63Allocation de ressources au fonds de coopération technique pour 2020PDF iconGC(63)/RES/4
    GC63Le fonds de roulement en 2020PDF iconGC(63)/RES/5
    GC63Barème des quotes-parts pour les contributions des états Membres au budget ordinaire en 2020PDF iconGC(63)/RES/6
    GC63S?reté nucléaire et radiologiquePDF iconGC(63)/RES/7
    GC63Sécurité nucléairePDF iconGC(63)/RES/8
    GC63Renforcement des activités de coopération technique de l’AgencePDF iconGC(63)/RES/9
    GC63Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléairesPDF iconGC(63)/RES/10
    GC63Renforcement de l’efficacité et amélioration de l’efficience des garanties de l’AgencePDF iconGC(63)/RES/11
    GC63Mise en oeuvre de l’accord de garanties TNP entre l’Agence et la République populaire démocratique de CoréePDF iconGC(63)/RES/12
    GC63Application des garanties de l’AIEA au Moyen-OrientPDF iconGC(63)/RES/13
    GC63PersonnelPDF iconGC(63)/RES/14
    GC63Examen des pouvoirs des déléguésPDF iconGC(63)/RES/15

    Décisions de la Conférence générale

    GC63Demande de rétablissement du droit de votePDF iconGC(63)/DEC/8
    GC63Nomination du Vérificateur extérieurPDF iconGC(63)/DEC/10
    GC63Amendement de l’article XIV.A du StatutPDF iconGC(63)/DEC/11
    GC63Promotion de l’efficience et de l’efficacité du processus de prise de décisions de l’AIEAPDF iconGC(63)/DEC/12
    GC63Amendement de l’article VI du StatutPDF iconGC(63)/DEC/13
    GC63Résolutions et autres décisions de la Conférence généralePDF iconGC(63)/RES/DEC(2019)

    GCSPL.2

    GCSPL.2Résolutions et autres décisions de la Conférence généralePDF iconGC(SPL.2)/RES/DEC(2019)

    GC62

    Résolutions adoptées par la Conférence générale

    GC62états financiers de l’Agence pour 2017 Résolution adoptée le 20 septembre 2018, à la septième séance plénièrePDF iconGC(62)/RES/1
    GC62Ouverture de crédits au budget ordinaire de 2019 Résolution adoptée le 20 septembre 2018, à la septième séance plénière La ConférencePDF iconGC(62)/RES/2
    GC62Allocation de ressources au Fonds de coopération technique pour 2019 Résolution adoptée le 20 septembre 2018, à la septième séance plénièrePDF iconGC(62)/RES/3
    GC62Le Fonds de roulement en 2019 Résolution adoptée le 20 septembre 2018, à la septième séance plénièrePDF iconGC(62)/RES/4
    GC62Barème des quotes-parts pour les contributions des états Membres au budget ordinaire en 2019 Résolution adoptée le 20 septembre 2018, à la septième séance plénièrePDF iconGC(62)/RES/5
    GC62S?reté nucléaire et radiologique Résolution adoptée le 20 septembre 2018, à la septième séance plénièrePDF iconGC(62)/RES/6
    GC62Sécurité nucléaire Résolution adoptée le 20 septembre 2018, à la septième séance plénièrePDF iconGC(62)/RES/7
    GC62Renforcement des activités de coopération technique de l’Agence Résolution adoptée le 20 septembre 2018, à la septième séance plénièrePDF iconGC(62)/RES/8
    GC62Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléaires Résolution adoptée le 20 septembre 2018, à la septième séance plénièrePDF iconGC(62)/RES/9
    GC62Renforcement de l’efficacité et amélioration de l’efficience des garanties de l’Agence Résolution adoptée le 21 septembre 2018, à la neuvième séance plénièrePDF iconGC(62)/RES/10
    GC62Mise en oeuvre de l’accord de garanties TNP entre l’Agence et la République populaire démocratique de Corée Résolution adoptée le 21 septembre 2018, à la neuvième séance plénièrePDF iconGC(62)/RES/11
    GC62Application des garanties de l’AIEA au Moyen-Orient Résolution adoptée le 20 septembre 2018, à la huitième séance plénièrePDF iconGC(62)/RES/12
    GC62Examen des pouvoirs des délégués Résolution adoptée le 20 septembre 2018, à la septième séance plénièrePDF iconGC(62)/RES/13

    Décisions de la Conférence générale

    GC62Amendement de l’article XIV.A du Statut Décision adoptée le 20 septembre 2018, à la septième séance plénièrePDF iconGC(62)/DEC/10
    GC62Promotion de l’efficience et de l’efficacité du processus de prise de décisions de l’AIEA Décision adoptée le 20 septembre 2018, à la septième séance plénièrePDF iconGC(62)/DEC/11
    GC62élections du Comité paritaire des pensions du personnel de l’Agence Décision adoptée le 20 septembre 2018, à la septième séance plénièrePDF iconGC(62)/DEC/12
    GC62Résolutions et autres décisions de la Conférence généralePDF iconGC(62)/RES/DEC(2018)

    GC61

    Résolutions adoptées par la Conférence générale

    GC61Demandes d’admission à l’Agence Résolution adoptée le 18 septembre 2017, à la première séance plénièrePDF iconGC(61)/RES/1
    GC61Approbation de la nomination du Directeur general Résolution adoptée le 18 septembre 2017, à la première séance plénièrePDF iconGC(61)/RES/2
    GC61états financiers de l’Agence pour 2016 Résolution adoptée le 21 septembre 2017, à la septième séance plénièrePDF iconGC(61)/RES/3
    GC61Ouverture de crédits au budget ordinaire de 2018 Résolution adoptée le 21 septembre 2017, à la septième séance plénièrePDF iconGC(61)/RES/4
    GC61Allocation de ressources au Fonds de coopération technique pour 2018 Résolution adoptée le 21 septembre 2017, à la septième séance plénièrePDF iconGC(61)/RES/5
    GC61Le Fonds de roulement en 2018 Résolution adoptée le 21 septembre 2017, à la septième séance plénièrePDF iconGC(61)/RES/6
    GC61Barème des quotes-parts pour les contributions des états Membres au budget ordinaire en 2018 Résolution adoptée le 21 septembre 2017, à la septième séance plénièrePDF iconGC(61)/RES/7
    GC61Mesures pour renforcer la coopération internationale dans les domaines de la s?reté nucléaire et radiologique et de la s?reté du transport et des déchets Résolution adoptée le 21 septembre 2017, à la septième séance plénièrePDF iconGC(61)/RES/8
    GC61Sécurité nucléaire Résolution adoptée le 21 septembre 2017, à la septième séance plénièrePDF iconGC(61)/RES/9
    GC61Renforcement des activités de coopération technique de l’Agence Résolution adoptée le 22 septembre 2017, à la neuvième séance plénièrePDF iconGC(61)/RES/10
    GC61Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléaires Résolution adoptée le 21 septembre 2017, à la septième séance plénièrePDF iconGC(61)/RES/11
    GC61Renforcement de l’efficacité et amélioration de l’efficience des garanties de l’Agence Résolution adoptée le 21 septembre 2017, à la septième séance plénièrePDF iconGC(61)/RES/12
    GC61Mise en oeuvre de l’accord de garanties TNP entre l’Agence et la République populaire démocratique de Corée Résolution adoptée le 22 septembre 2017, à la neuvième séance plénièrePDF iconGC(61)/RES/13
    GC61Application des garanties de l’AIEA au Moyen-Orient Résolution adoptée le 21 septembre 2017, à la huitième séance plénièrePDF iconGC(61)/RES/14

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