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  • General Conference Documents

    Documents

    GC49

    Documents d’information

    GC49Situation des contributions financières a? l’Agence au 23 septembre 2005PDF iconGC(49)/INF/11
    GC49Rapport sur les mesures prises pour faciliter le versement des contributions et rapport de situation sur les états Membres participant a? un plan de versementPDF iconGC(49)/INF/12
    GC49Texte d’une communication du 12 septembre 2005 adressée a? l’Agence internationale de l’énergie atomique par la mission permanente de l’Iraq au sujet du rétablissement du droit de votePDF iconGC(49)/INF/13

    GC48

    Rapports présentés à la Conférence

    GC48Ordre du jour provisoirePDF iconGC(48)/1
    GC48Ordre du jour provisoire RectificatifPDF iconGC(48)/1/Corr.1
    GC48Mise à jour du budget de l’Agence pour 2005PDF iconGC(48)/2
    GC48Rapport annuel 2003PDF iconGC(48)/3
    GC48élection de Membres au Conseil des gouverneursPDF iconGC(48)/4
    GC48Demandes d’admission à l’Agence Demande présentée par la République du Tchad Recommandation du Conseil des gouverneursPDF iconGC(48)/5
    GC48COMPTES DE L'AGENCE POUR 2003PDF iconGC(48)/9
    GC48Barème des quotes-parts pour les contributions des états Membres en 2005PDF iconGC(48)/10
    GC48Renforcement de l’efficacité et amélioration de l’efficience du système des garanties et application des protocoles additionnelsPDF iconGC(48)/11
    GC48Mise en ?uvre de l’accord de garanties conclu entre l’Agence et la République populaire démocratique de Corée dans le cadre du Traité sur la non prolifération des armes nucléairesPDF iconGC(48)/17
    GC48Contributions au Fonds de coopération technique pour 2005PDF iconGC(48)/20
    GC48Demandes d’admission à l’Agence Demande présentée par la République togolaise Recommandation du Conseil des gouverneursPDF iconGC(48)/21
    GC48Demandes d’admission à l Agence Demande présentée par la République islamique de Mauritanie Recommandation du Conseil des gouverneursPDF iconGC(48)/22
    GC48Examen des pouvoirs des délégués Déclaration de délégations arabes concernant leurs réserves à propos des pouvoirs de la délégation israélienne à la quarante-huitième session ordinaire de la Conférence générale de l’AIEAPDF iconGC(48)/23
    GC48Examen des pouvoirs des délégués Texte d’une communication datée du 20 septembre 2004 re?ue de la Représentante permanente d’Isra?l auprès de l’Agence internationale de l’énergie atomiquePDF iconGC(48)/24
    GC48Rapport sur les promesses de contributions au Fonds de coopération technique pour 2005PDF iconGC(48)/26

    Documents d’information

    GC4804-26832F_GC48INF3PDF iconGC(48)/INF/3
    GC48Rapport d’ensemble sur la technologie nucléaire – 2004PDF iconGC(48)/INF/4
    GC48Convention de Vienne de 1997 relative a? la responsabilité civile en matière de dommages nucléaires et Convention de 1997 sur la réparation complémentaire des dommages nucléairesPDF iconGC(48)/INF/5/Att.1
    GC48Responsabilité civile en matière de dommages nucléairesPDF iconGC(48)/INF/5
    GC48RAPPORT SUR LA COOPéRATION TECHNIQUE POUR 2003PDF iconGC(48)/INF/6
    GC48Texte d’une communication du 11 mars 2004 re?ue du Ministère des affaires étrangères de la République d’Iraq concernant le rétablissement du droit de votePDF iconGC(48)/INF/9
    GC48Texte d’une communication du 27 juin 2004 re?ue de la mission permanente du Kazakhstan concernant le rétablissement du droit de votePDF iconGC(48)/INF/10
    GC48Texte d’une communication re?ue le 20 juillet 2004 de la mission permanente de la République d’Arménie et concernant le rétablissement du droit de votePDF iconGC(48)/INF/11
    GC48Texte d’une communication du 23 ao?t 2004 re?ue de la mission permanente de l’Afghanistan concernant le rétablissement du droit de votePDF iconGC(48)/INF/12
    GC48Exemple pour le projet de résolution sur l’ouverture de crédits au budget ordinaire de 2005 au taux de change dollar/euro de septembre 2004PDF iconGC(48)/INF/13

    GC47

    Rapports présentés à la Conférence

    GC47Mise en oeuvre de l’accord de garanties conclu entre la République populaire démocratique de Corée et l’Agence internationale de l’énergie atomique dans le cadre du Traité sur la non-prolifération des armes nucléairesPDF iconGC(47)/19

    GC46

    Rapports présentés à la Conférence

    GC46MISE EN OEUVRE DE L’ACCORD DE GARANTIES TNP ENTRE L’AGENCE ET LA RéPUBLIQUE POPULAIRE DéMOCRATIQUE DE CORéEPDF iconGC(46)/16

    GC39

    Rapports présentés à la Conférence

    GC39Financement de l'assistance technique et financement des garantiesPDF iconGC(39)/23/Add.1
    GC39Financement de l'assistance technique et financement des garantiesPDF iconGC(39)/23/Add.1

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