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  • General Conference Documents

    Resolutions

    GC61

    Résolutions adoptées par la Conférence générale

    GC61Personnel Résolution adoptée le 21 septembre 2017, à la septième séance plénièrePDF iconGC(61)/RES/15
    GC61Examen des pouvoirs des délégués Résolution adoptée le 21 septembre 2017, à la septième séance plénièrePDF iconGC(61)/RES/16

    Décisions de la Conférence générale

    GC61Nomination du Vérificateur extérieur Décision adoptée le 21 septembre 2017, à la septième séance plénièrePDF iconGC(61)/DEC/9
    GC61Amendement de l’article XIV.A du Statut Décision adoptée le 21 septembre 2017, à la septième séance plénièrePDF iconGC(61)/DEC/10
    GC61Promotion de l’efficience et de l’efficacité du processus de prise de décisions de l’AIEAPDF iconGC(61)/DEC/11
    GC61Amendement de l’article VI du Statut Décision adoptée le 21 septembre 2017, à la septième séance plénièrePDF iconGC(61)/DEC/12
    GC61élections au Comité paritaire des pensions du personnel de l’AgencePDF iconGC(61)/DEC/13
    GC61Mandat du Vérificateur extérieur Décision adoptée le 21 septembre 2017, à la huitième séance plénièrePDF iconGC(61)/DEC/14
    GC61Résolutions et autres décisions de la Conférence générale Soixante et unième session ordinaire 18-22 septembre 2017PDF iconGC(61)/RES/DEC(2017)

    GC60

    Résolutions adoptées par la Conférence générale

    GC60Demande d’admission à l’Agence présentée par Sainte-LuciePDF iconGC(60)/RES/1
    GC60Demande d’admission à l’Agence présentée par Saint-Vincent-et-les-GrenadinesPDF iconGC(60)/RES/2
    GC60Demande d’admission à l’Agence présentée par la République islamique de GambiePDF iconGC(60)/RES/3
    GC60états financiers de l’Agence pour 2015PDF iconGC(60)/RES/4
    GC60Ouverture de crédits au budget ordinaire de 2017PDF iconGC(60)/RES/5
    GC60Allocation de ressources au Fonds de coopération technique pour 2017PDF iconGC(60)/RES/6
    GC60Le Fonds de roulement en 2017PDF iconGC(60)/RES/7
    GC60Barème des quotes-parts pour les contributions des états Membres au budget ordinaire en 2017PDF iconGC(60)/RES/8
    GC60Mesures pour renforcer la cooperation internationale dans les domaines de la s?reté nucléaire et radiologique et de la s?reté du transport et des déchetsPDF iconGC(60)/RES/9
    GC60Sécurité nucléairePDF iconGC(60)/RES/10
    GC60Renforcement des activités de cooperation technique de l’AgencePDF iconGC(60)/RES/11
    GC60Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléairesPDF iconGC(60)/RES/12
    GC60Renforcement de l’efficacité et amelioration de l’efficience des garanties de l’AgencePDF iconGC(60)/RES/13
    GC60Mise en oeuvre de l’accord de garanties TNP entre l’Agence et la République populaire démocratique de CoréePDF iconGC(60)/RES/14
    GC60Application des garanties de l’AIEA au Moyen-OrientPDF iconGC(60)/RES/15
    GC60Examen des pouvoirs des déléguésPDF iconGC(60)/RES/16

    Décisions de la Conférence générale

    GC60Rationalisation des travaux de la Conférence généralePDF iconGC(60)/DEC/8
    GC60Amendement de l’article XIV.A du StatutPDF iconGC(60)/DEC/10
    GC60Promotion de l’efficience et de l’efficacité du processus de prise de décisions de l’AIEAPDF iconGC(60)/DEC/11
    GC60Résolutions et autres décisions de la Conférence généralePDF iconGC(60)/RES/DEC(2016)

    GC59

    Résolutions adoptées par la Conférence générale

    GC59Demande d’admission à l’Agence présentée par Antigua-et-BarbudaPDF iconGC(59)/RES/1
    GC59Demande d’admission à l’Agence présentée par la BarbadePDF iconGC(59)/RES/2
    GC59Demande d’admission à l’Agence présentée par le TurkménistanPDF iconGC(59)/RES/3
    GC59états financiers de l’Agence pour 2014 Résolution adoptée le 17 septembre 2015, à la huitième séance plénièrePDF iconGC(59)/RES/4
    GC59Ouverture de crédits au budget ordinaire de 2016 Résolution adoptée le 17 septembre 2015, à la huitième séance plénièrePDF iconGC(59)/RES/5
    GC59Allocation de ressources au Fonds de coopération technique pour 2016 Résolution adoptée le 17 septembre 2015, à la huitième séance plénièrePDF iconGC(59)/RES/6
    GC59Le Fonds de roulement en 2016 Résolution adoptée le 17 septembre 2015, à la huitième séance plénièrePDF iconGC(59)/RES/7
    GC59Barème des quotes-parts pour les contributions des états Membres au budget ordinaire en 2016 Résolution adoptée le 17 septembre 2015, à la huitième séance plénièrePDF iconGC(59)/RES/8
    GC59Mesures pour renforcer la coopération internationale dans les domaines de la s?reté nucléaire et radiologique et de la s?reté du transport et des déchets Résolution adoptée le 17 septembre 2015, à la huitième séance plénière La ConférencePDF iconGC(59)/RES/9
    GC59Sécurité nucléaire Résolution adoptée le 18 septembre 2015, à la neuvième séance plénièrePDF iconGC(59)/RES/10
    GC59Renforcement des activités de coopération technique de l’Agence Résolution adoptée le 17 septembre 2015, à la huitième séance plénièrePDF iconGC(59)/RES/11
    GC59Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléaires Résolution adoptée le 18 septembre 2015, à la neuvième séance plénièrePDF iconGC(59)/RES/12
    GC59Renforcement de l’efficacité et amélioration de l’efficience des garanties de l’Agence Résolution adoptée le 18 septembre 2015, à la neuvième séance plénièrePDF iconGC(59)/RES/13
    GC59Mise en oeuvre de l’accord de garanties TNP entre l’Agence et la République populaire démocratique de Corée Résolution adoptée le 18 septembre 2015, à la neuvième séance plénièrePDF iconGC(59)/RES/14
    GC59Application des garanties de l’AIEA au Moyen-Orient Résolution adoptée le 17 septembre 2015, à la huitième séance plénièrePDF iconGC(59)/RES/15
    GC59Personnel Résolution adoptée le 17 septembre 2015, à la huitième séance plénièrePDF iconGC(59)/RES/16
    GC59Examen des pouvoirs des délégués Résolution adoptée le 17 septembre 2015, à la septième séance plénièrePDF iconGC(59)/RES/17

    Décisions de la Conférence générale

    GC59Nomination du Vérificateur extérieur Décision adoptée le 17 septembre 2015, à la septième séance plénièrePDF iconGC(59)/DEC/9
    GC59Amendement de l’article XIV.A du Statut Décision adoptée le 17 septembre 2015, à la huitième séance plénièrePDF iconGC(59)/DEC/10
    GC59Promotion de l’efficience et de l’efficacité du processus de prise de décisions de l’AIEA Décision adoptée le 17 septembre 2015, à la huitième séance plénièrePDF iconGC(59)/DEC/11
    GC59Amendement de l’article VI du Statut Décision adoptée le 17 septembre 2015, à la huitième séance plénièrePDF iconGC(59)/DEC/12

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