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  • General Conference Documents

    Resolutions

    GC59

    GC59Résolutions et autres décisions de la Conférence générale Cinquante-neuvième session ordinaire 14-18 septembre 2015PDF iconGC(59)/RES/DEC(2015)

    GC58

    Résolutions adoptées par la Conférence générale

    GC58Demande d’admission à l’Agence présentée par l’Union des ComoresPDF iconGC(58)/RES/1
    GC58Demande d’admission à l’Agence présentée par la République de DjiboutiPDF iconGC(58)/RES/2
    GC58Demande d’admission à l’Agence présentée par la République coopérative de GuyanaPDF iconGC(58)/RES/3
    GC58Demande d’admission à l’Agence présentée par la République de VanuatuPDF iconGC(58)/RES/4
    GC58états financiers de l’Agence pour 2013PDF iconGC(58)/RES/5
    GC58Ouverture de crédits au budget ordinaire de 2015PDF iconGC(58)/RES/6
    GC58Allocation de ressources au fonds de coopération technique pour 2015PDF iconGC(58)/RES/7
    GC58Le Fonds de roulement en 2015PDF iconGC(58)/RES/8
    GC58Barème des quotes-parts pour les contributions des états Membres en 2015PDF iconGC(58)/RES/9
    GC58Mesures pour renforcer la coopération internationale dans les domaines de la s?reté nucléaire et radiologique et de la s?reté du transport et des déchetsPDF iconGC(58)/RES/10
    GC58Sécurité nucléairePDF iconGC(58)/RES/11
    GC58Renforcement des activités de coopération technique de l’AgencePDF iconGC(58)/RES/12
    GC58Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléairesPDF iconGC(58)/RES/13
    GC58Renforcement de l’efficacité et amélioration de l’efficience des garanties de l’AgencePDF iconGC(58)/RES/14
    GC58Mise en ?uvre de l’accord de garanties TNP entre l’Agence et la République populaire démocratique de CoréePDF iconGC(58)/RES/15
    GC58Application des garanties de l’AIEA au Moyen-OrientPDF iconGC(58)/RES/16
    GC58Examen des pouvoirs des déléguésPDF iconGC(58)/RES/17

    Décisions de la Conférence générale

    GC58Amendement de l’article XIV.A du StatutPDF iconGC(58)/DEC/9
    GC58Promotion de l’efficience et de l’efficacité du processus de prise de décisions de l’AIEAPDF iconGC(58)/DEC/10
    GC58Résolutions et autres décisions de la Conférence généralePDF iconGC(58)/RES/DEC(2014)

    GC57

    Résolutions adoptées par la Conférence générale

    GC57Demandes d’admission à l’AgencePDF iconGC(57)/RES/1
    GC57Demandes d’admission à l’AgencePDF iconGC(57)/RES/2
    GC57Approbation de la nomination du Directeur généralPDF iconGC(57)/RES/3
    GC57états financiers de l’Agence pour 2012PDF iconGC(57)/RES/4
    GC57Ouverture de crédits au budget ordinaire de 2014PDF iconGC(57)/RES/5
    GC57Allocation de ressources au Fonds de coopération technique pour 2014PDF iconGC(57)/RES/6
    GC57Le fonds de roulement en 2014PDF iconGC(57)/RES/7
    GC57Barème des quotes-parts pour les contributions des états Membres au budget ordinaire en 2014PDF iconGC(57)/RES/8
    GC57Mesures pour renforcer la coopération internationale dans les domaines de la s?reté nucléaire et radiologique et de la s?reté du transport et des déchetsPDF iconGC(57)/RES/9
    GC57Sécurité nucléairePDF iconGC(57)/RES/10
    GC57Renforcement des activités de coopération technique de l’AgencePDF iconGC(57)/RES/11
    GC57Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléairesPDF iconGC(57)/RES/12
    GC57Renforcement de l’efficacité et amélioration de l’efficience des garanties de l’AgencePDF iconGC(57)/RES/13
    GC57Mise en oeuvre de l’accord de garanties TNP entre l’Agence et la République populaire démocratique de CoréePDF iconGC(57)/RES/14
    GC57Application des garanties de l’AIEA au Moyen-OrientPDF iconGC(57)/RES/15
    GC57PersonnelPDF iconGC(57)/RES/16
    GC57Examen des pouvoirs des déléguésPDF iconGC(57)/RES/17

    Décisions de la Conférence générale

    GC57Nomination du Vérificateur extérieurPDF iconGC(57)/DEC/9
    GC57Amendement de l’article XIV.A du StatutPDF iconGC(57)/DEC/10
    GC57Promotion de l’efficience et de l’efficacité du processus de prise de décisions de l’AIEAPDF iconGC(57)/DEC/11
    GC57Amendement de l’article VI du StatutPDF iconGC(57)/DEC/12
    GC57Résolutions et autres décisions de la Conférence générale - Cinquante-septième session ordinaire - 16-20 septembre 2013PDF iconGC(57)/RES/DEC(2013)

    GC56

    Résolutions adoptées par la Conférence générale

    GC56Demandes d’admission à l’Agence - Demande présentée par la République des FidjiPDF iconGC(56)/RES/1
    GC56Demandes d’admission à l’Agence - Demande présentée par la République de Saint-MarinPDF iconGC(56)/RES/2
    GC56Demandes d’admission à l’Agence - Demande présentée par la République de Trinité-et-TobagoPDF iconGC(56)/RES/3
    GC56états financiers de l’Agence pour 2013PDF iconGC(56)/RES/4
    GC56Ouverture de crédits au budget ordinaire de 2013PDF iconGC(56)/RES/5
    GC56Allocation de ressources au fonds de coopération technique pour 2013PDF iconGC(56)/RES/6
    GC56Le Fonds de roulement en 2013PDF iconGC(56)/RES/7

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