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  • General Conference Documents

    Resolutions

    GC56

    Résolutions adoptées par la Conférence générale

    GC56Barème des quotes-parts pour les contributions des états Membres en 2013PDF iconGC(56)/RES/8
    GC56Mesures pour renforcer la coopération internationale dans les domaines de la s?reté nucléaire et radiologique et de la s?reté du transport et des déchetsPDF iconGC(56)/RES/9
    GC56Sécurité nucléairePDF iconGC(56)/RES/10
    GC56Renforcement des activités de coopération technique de l’AgencePDF iconGC(56)/RES/11
    GC56Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléairesPDF iconGC(56)/RES/12
    GC56Renforcement de l’efficacité et amélioration de l’efficience du système des garanties et application du modèle de protocole additionnelPDF iconGC(56)/RES/13
    GC56Mise en ?uvre de l’accord de garanties TNP entre l’Agence et la République populaire démocratique de CoréePDF iconGC(56)/RES/14
    GC56Application des garanties de l’AIEA au Moyen OrientPDF iconGC(56)/RES/15
    GC56Examen des pouvoirs des déléguésPDF iconGC(56)/RES/16

    Décisions de la Conférence générale

    GC56Amendement de l’article XIV A du StatutPDF iconGC(56)/DEC/9
    GC56Promotion de l’efficience et de l’efficacité du processus de prise de décisions de l’AIEAPDF iconGC(56)/DEC/10
    GC56Résolutions et autres décisions de la Conférence généralePDF iconGC(56)/RES/DEC(2012)

    GC55

    Résolutions adoptées par la Conférence générale

    GC55Demande d’admission à l’Agence présentée par le Commonwealth de la DominiquePDF iconGC(55)/RES/1
    GC55Demande d’admission à l’Agence présentée par la République démocratique populaire laoPDF iconGC(55)/RES/2
    GC55Demande d’admission à l’Agence présentée par le Royaume des TongaPDF iconGC(55)/RES/3
    GC55Comptes de l’Agence pour 2010PDF iconGC(55)/RES/4
    GC55Ouverture de crédits au budget ordinaire de 2012PDF iconGC(55)/RES/5
    GC55Allocation de ressources au Fonds de coopération technique pour 2012PDF iconGC(55)/RES/6
    GC55Le Fonds de roulement en 2012PDF iconGC(55)/RES/7
    GC55Barème des quotes-parts pour les contributions des états Membres au budget ordinairePDF iconGC(55)/RES/8
    GC55Mesures pour renforcer la coopération internationale dans les domaines de la s?reté nucléaire et radiologique et de la s?reté du transport et des déchetsPDF iconGC(55)/RES/9
    GC55Sécurité nucléairePDF iconGC(55)/RES/10
    GC55Renforcement des activités de coopération technique de l’AgencePDF iconGC(55)/RES/11
    GC55Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléairesPDF iconGC(55)/RES/12
    GC55Mise en oeuvre de l’accord de garanties TPN entre l’Agence et la République populaire démocratique de CoréePDF iconGC(55)/RES/13
    GC55Application des garanties de l’AIEA au Moyen-OrientPDF iconGC(55)/RES/14
    GC55Questions relatives au personnelPDF iconGC(55)/RES/15
    GC55Examen des pouvoirs des déléguésPDF iconGC(55)/RES/16

    Décisions de la Conférence générale

    GC55Nomination du Vérificateur extérieurPDF iconGC(55)/DEC/9
    GC55Amendement de l’article XIV A du StatutPDF iconGC(55)/DEC/10
    GC55Renforcement de l’efficacité et amélioration de l’efficience du système des garanties et application du modèle de protocole additionnelPDF iconGC(55)/DEC/11
    GC55Amendement de l’article VI du StatutPDF iconGC(55)/DEC/12
    GC55Résolutions et autres décisions de la Conférence généralePDF iconGC(55)/RES/DEC(2011)

    GC54

    Résolutions adoptées par la Conférence générale

    GC54Demandes d’admission à l’AgencePDF iconGC(54)/RES/1
    GC54Comptes de l’Agence pour 2009PDF iconGC(54)/RES/2
    GC54Ouverture de crédits au budget ordinaire de 2011PDF iconGC(54)/RES/3
    GC54Allocation de ressources au Fonds de coopération technique pour 2011PDF iconGC(54)/RES/4
    GC54Le fonds de roulement en 2011PDF iconGC(54)/RES/5
    GC54Barème des quotes-parts pour les contributions des états Membres au budget ordinaire pour 2011PDF iconGC(54)/RES/6
    GC54Mesures pour renforcer la coopération internationale dans les domaines de la s?reté nucléaire et radiologique et de la s?reté du transport et des déchetsPDF iconGC(54)/RES/7
    GC54Sécurité nucléairePDF iconGC(54)/RES/8
    GC54Renforcement des activités de coopération technique de l’AgencePDF iconGC(54)/RES/9
    GC54Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléairesPDF iconGC(54)/RES/10
    GC54Renforcement de l’efficacité et amélioration de l’efficience du système des garanties et application du modèle de protocole additionnelPDF iconGC(54)/RES/11
    GC54Mise en oeuvre de l’accord de garanties TNP entre l’Agence et la République populaire démocratique de CoréePDF iconGC(54)/RES/12
    GC54Application des garanties de l’AIEA au Moyen-OrientPDF iconGC(54)/RES/13

    Décisions de la Conférence générale

    GC54Message à l’intention de la Réunion plénière de haut niveau sur les OMD (objectifs du Millénaire pour le développement)PDF iconGC(54)/DEC/8
    GC54Amendement de l’article XIV A du StatutPDF iconGC(54)/DEC/11
    GC54Résolutions et autres décisions de la Conférence généralePDF iconGC(54)/RES/DEC(2010)

    GC53

    Résolutions adoptées par la Conférence générale

    GC53Demandes d’admissions à l’AgencePDF iconGC(53)/RES/1

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