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  • General Conference Documents

    Resolutions

    GC51

    Résolutions adoptées par la Conférence générale

    GC51Barème des quotes-parts pour les contributions des états Membres au budget ordinairePDF iconGC(51)/RES/10
    GC51Mesures pour renforcer la coopération internationale dans les domaines de la s?reté nucléaire et radiologique, de la s?reté du transport et de la gestion des déchetsPDF iconGC(51)/RES/11
    GC51Sécurité nucléaire – Mesures de protection contre le terrorisme nucléaire E?tat d’avancement des mesures de protection contre le terrorisme nucléaire et radiologiquePDF iconGC(51)/RES/12
    GC51Renforcement des activités de coopération technique de l’AgencePDF iconGC(51)/RES/13
    GC51Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléairesPDF iconGC(51)/RES/14
    GC51Renforcement de l’efficacité et amélioration de l’efficience du système des garanties et application du modèle de protocole additionnelPDF iconGC(51)/RES/15
    GC51Mise en ?uvre de l’accord de garanties TNP entre l’Agence et la République populaire démocratique de CoréePDF iconGC(51)/RES/16
    GC51Application des garanties de l’AIEA au Moyen-OrientPDF iconGC(51)/RES/17
    GC51PersonnelPDF iconGC(51)/RES/18
    GC51Examen des pouvoirs des déléguésPDF iconGC(51)/RES/19

    Décisions de la Conférence générale

    GC51Amendement de l’article VI du StatutPDF iconGC(51)/DEC/13
    GC51Amendement de l’article XIV A du StatutPDF iconGC(51)/DEC/14
    GC51Résolutions et autres décisions de la Conférence généralePDF iconGC(51)/RES/DEC(2007)

    GC50

    Résolutions adoptées par la Conférence générale

    GC50Demandes d’admission a? l’Agence présentée par la République du MalawiPDF iconGC(50)/RES/1
    GC50Demandes d’admission a? l’Agence présentée par la République du MozambiquePDF iconGC(50)/RES/2
    GC50Demandes d’admission a? l’Agence présentée par la République des PalaosPDF iconGC(50)/RES/3
    GC50Demandes d’admission a? l’Agence présentée par la République du MonténégroPDF iconGC(50)/RES/4
    GC50Comptes de l’Agence pour 2005PDF iconGC(50)/RES/5
    GC50Ouverture de crédits au budget ordinaire de 2007PDF iconGC(50)/RES/6
    GC50Allocation de ressources au Fonds de coopération technique pour 2007PDF iconGC(50)/RES/7
    GC50Le Fonds de roulement en 2007PDF iconGC(50)/RES/8
    GC50Barème des quotes-parts pour les contributions des états Membres au budget ordinairePDF iconGC(50)/RES/9
    GC50Mesures pour renforcer la coopération internationale dans les domaines de la s?reté nucléaire, de la s?reté radiologique, de la s?reté du transport et de la gestion des déchetsPDF iconGC(50)/RES/10
    GC50Sécurité nucléaire – Mesures de protection contre le terrorisme nucléaire E?tat d’avancement des mesures de protection contre le terrorisme nucléaire et radiologiquePDF iconGC(50)/RES/11
    GC50Renforcement des activités de coopération technique de l’AgencePDF iconGC(50)/RES/12
    GC50Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléairesPDF iconGC(50)/RES/13
    GC50Renforcement de l’efficacité et amélioration de l’efficience du système des garanties, et application du modèle de protocole additionnelPDF iconGC(50)/RES/14
    GC50Mise en ?uvre de l’accord de garanties TNP entre l’Agence et la République populaire démocratique de CoréePDF iconGC(50)/RES/15
    GC50Application des garanties de l’AIEA au Moyen-Orient - Résolution adoptée le 22 septembre 2006 a? la dixième séance plénièrePDF iconGC(50)/RES/16
    GC50Examen des pouvoirs des déléguésPDF iconGC(50)/RES/17

    Décisions de la Conférence générale

    GC50Amendement de l’article XIV A du StatutPDF iconGC(50)/DEC/11
    GC50Amendement de l’article VI du StatutPDF iconGC(50)/DEC/12
    GC50Résolutions et autres décisions de la Conférence généralePDF iconGC(50)/RES/DEC(2006)

    GC49

    Résolutions adoptées par la Conférence générale

    GC49Demandes d’admission a? l’Agence Demande présentée par le BelizePDF iconGC(49)/RES/1
    GC49Approbation de la nomination du Directeur généralPDF iconGC(49)/RES/2
    GC49Comptes de l’Agence pour 2004PDF iconGC(49)/RES/3
    GC49Budget de l’Agence pour 2005 - Ouverture de crédits supplémentairesPDF iconGC(49)/RES/4
    GC49Ouverture de crédits au budget ordinaire de 2006PDF iconGC(49)/RES/5
    GC49Allocation de ressources au Fonds de coopération technique pour 2006PDF iconGC(49)/RES/6
    GC49Le Fonds de roulement en 2006PDF iconGC(49)/RES/7
    GC49Barème des quotes-parts pour les contributions des états Membres en 2006PDF iconGC(49)/RES/8
    GC49Mesures pour renforcer la cooperation internationale dans les domaines de la su?rete? nucléaire, de la s?reté radiologique, de la s?reté du transport et de la gestion des déchetsPDF iconGC(49)/RES/9
    GC49Sécurité nucléaire – Mesures de protection contre le terrorisme nucléairePDF iconGC(49)/RES/10
    GC49Renforcement des activités de coopération technique de l’AgencePDF iconGC(49)/RES/11
    GC49Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléairesPDF iconGC(49)/RES/12
    GC49Renforcement de l’efficacité et amelioration de l’efficience du système des garanties et application du modèle de protocole additionnelPDF iconGC(49)/RES/13
    GC49Mise en oeuvre de l’accord de garanties TNP entre l’Agence et la République populaire démocratique de CoréePDF iconGC(49)/RES/14
    GC49Application des garanties de l’AIEA au Moyen-OrientPDF iconGC(49)/RES/15
    GC49PersonnelPDF iconGC(49)/RES/16
    GC49Examen des pouvoirs des déléguésPDF iconGC(49)/RES/17

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