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  • General Conference Documents

    Resolutions

    GC53

    Résolutions adoptées par la Conférence générale

    GC53Demandes d’admission à l’AgencePDF iconGC(53)/RES/2
    GC53Approbation de la nomination du Directeur généralPDF iconGC(53)/RES/3
    GC53Hommage à M. Mohamed ElBaradeiPDF iconGC(53)/RES/4
    GC53Comptes de l’Agence pour 2008PDF iconGC(53)/RES/5
    GC53Ouverture de crédits au budget ordinaire de 2010PDF iconGC(53)/RES/6
    GC53Allocation de ressources au fonds de coopération technique pour 2010PDF iconGC(53)/RES/7
    GC53Le fonds de roulement en 2010PDF iconGC(53)/RES/8
    GC53Barème des quotes-parts pour les contributions des états Membres au budget ordinairePDF iconGC(53)/RES/9
    GC53Mesures pour renforcer la coopération internationale dans les domaines de la s?reté nucléaire et radiologique et de la s?reté du transport et des déchetsPDF iconGC(53)/RES/10
    GC53Sécurité nucléaire, y compris les mesures de protection contre le terrorisme nucléaire et radiologiquePDF iconGC(53)/RES/11
    GC53Renforcement des activités de coopération technique de l’AgencePDF iconGC(53)/RES/12
    GC53Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléairesPDF iconGC(53)/RES/13
    GC53Renforcement de l’efficacité et amélioration de l’efficience du système des garanties et application du modèle de protocole additionnelPDF iconGC(53)/RES/14
    GC53Mise en oeuvre de l’accord de garanties TNP entre l’Agence et la République populaire démocratique de CoréePDF iconGC(53)/RES/15
    GC53Application des garanties de l’AIEA au Moyen-OrientPDF iconGC(53)/RES/16
    GC53Capacité nucléaire israéliennePDF iconGC(53)/RES/17
    GC53PersonnelPDF iconGC(53)/RES/18
    GC53Examen des pouvoirs des déléguésPDF iconGC(53)/RES/19

    Décisions de la Conférence générale

    GC53Article XIV A du StatutPDF iconGC(53)/DEC/11
    GC53Amendement de l’article VI du StatutPDF iconGC(53)/DEC/12
    GC53Interdiction d’attaque ou de menace d’attaque armée contre des installations nucléaires en service ou en constructionPDF iconGC(53)/DEC/13
    GC53Résolutions et autres décisions de la Conférence généralePDF iconGC(53)/RES/DEC(2009)

    GC52

    Résolutions adoptées par la Conférence générale

    GC52Demandes d’admission a? l’Agence - Demande présentée par le Sultanat d’OmanPDF iconGC(52)/RES/1
    GC52Demandes d’admission a? l’Agence - Demande présentée par le Royaume du LesothoPDF iconGC(52)/RES/2
    GC52Demandes d’admission a? l’Agence - Demande présentée par l’état indépendant de Papouasie-Nouvelle-GuinéePDF iconGC(52)/RES/3
    GC52Comptes de l’Agence pour 2007PDF iconGC(52)/RES/4
    GC52Ouverture de crédits au budget ordinaire de 2009PDF iconGC(52)/RES/5
    GC52Allocation de ressources au Fonds coopération technique pour 2009PDF iconGC(52)/RES/6
    GC52Le Fonds de roulement en 2009PDF iconGC(52)/RES/7
    GC52Barème des quotes-parts pour les contributions des états Membres au budget ordinairePDF iconGC(52)/RES/8
    GC52Mesures pour renforcer la coopération internationale dans les domaines de la s?reté nucléaire et radiologique et de la s?reté du transport et des déchetsPDF iconGC(52)/RES/9
    GC52Sécurité nucléaire – Mesures de protection contre le terrorisme nucléaire E?tat d’avancement des mesures de protection contre le terrorisme nucléaire et radiologiquePDF iconGC(52)/RES/10
    GC52Renforcement des activités de coopération technique de l’AgencePDF iconGC(52)/RES/11
    GC52Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléairesPDF iconGC(52)/RES/12
    GC52Renforcement de l’efficacité et amélioration de l’efficience du système des garanties et application du modèle de protocole additionnelPDF iconGC(52)/RES/13
    GC52Mise en ?uvre de l’accord de garanties TNP entre l’Agence et la République populaire démocratique de CoréePDF iconGC(52)/RES/14
    GC52Application des garanties de l’AIEA au Moyen-OrientPDF iconGC(52)/RES/15
    GC52Examen des pouvoirs des déléguésPDF iconGC(52)/RES/16

    Décisions de la Conférence générale

    GC52Amendement de l’article XIV A du StatutPDF iconGC(52)/DEC/9
    GC52Accords de coopération avec des organisations intergouvernementalesPDF iconGC(52)/DEC/10
    GC52Résolutions et autres décisions de la Conférence généralePDF iconGC(52)/RES/DEC(2008)

    GC51

    Résolutions adoptées par la Conférence générale

    GC51Demande présentée par le Royaume de Bahre?nPDF iconGC(51)/RES/1
    GC51Demande présentée par la République du BurundiPDF iconGC(51)/RES/2
    GC51Demande présentée par la République du CongoPDF iconGC(51)/RES/3
    GC51Demande présentée par le NépalPDF iconGC(51)/RES/4
    GC51Demande présentée la République du Cap-VertPDF iconGC(51)/RES/5
    GC51Comptes de l’Agence pour 2006PDF iconGC(51)/RES/6
    GC51Ouverture de crédits au budget ordinaire de 2008PDF iconGC(51)/RES/7
    GC51Allocation de ressources au Fonds coopération technique pour 2008PDF iconGC(51)/RES/8
    GC51Le Fonds de roulement en 2008PDF iconGC(51)/RES/9

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