Normes de s?reté

Des activités telles que les utilisations médicales des rayonnements, l’exploitation des installations nucléaires, la production, le transport et l’utilisation de matières radioactives, et la gestion de déchets radioactifs doivent être soumises à des normes de s?reté.

La responsabilité première en matière de s?reté doit incomber à la personne ou à l’organisme responsable de ces activités. Réglementer la s?reté est une responsabilité nationale. Cependant, les risques radiologiques peuvent dépasser les frontières nationales, et la coopération internationale sert à promouvoir et à renforcer la s?reté au niveau mondial par l’échange de données d’expérience et l’amélioration des capacités de contr?le des risques afin de prévenir les accidents, d’intervenir dans les cas d’urgence et d’atténuer toute conséquence néfaste.

En vertu de son?statut, l’AIEA est tenue de promouvoir la coopération internationale et habilitée à établir ou à adopter des normes de s?reté destinées à protéger la santé et à réduire au minimum les dangers auxquels sont exposés les personnes et les biens. Elle élabore ces normes dans le cadre d’un processus ouvert et transparent permettant le recueil, l’intégration et le partage des connaissances et de l’expérience acquises lors de l’utilisation des technologies et de la mise en ?uvre des normes de s?reté.

Les normes de s?reté comprennent trois séries de publications : les fondements de s?reté, les prescriptions de s?reté et les guides de s?reté. La première définit l’objectif fondamental de s?reté et les principes relatifs à la protection et à la s?reté, tandis que la deuxième énonce les exigences à respecter pour assurer la protection des personnes et de l’environnement, actuellement et à l’avenir. Les guides de s?reté, quant à eux, présentent des recommandations et donnent des orientations pour l’application des prescriptions de s?reté.

Au sein des états Membres, les normes de s?reté seront utilisées par différents acteurs en fonction de la catégorie de normes. Les principaux utilisateurs des normes de s?reté sont les organismes de réglementation et les autres autorités nationales compétentes. Les normes de s?reté sont aussi utilisées par les organismes de parrainage, les organismes qui con?oivent, construisent et exploitent des installations nucléaires, ainsi que par ceux qui travaillent avec des technologies faisant appel aux rayonnements.