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  • Archives de la Conférence générale

    GC46

    Plenary Meetings

    GC46 QUARANTE-SIXIèME SESSION ORDINAIRE (2002) COMPTE RENDU DE LA TROISIèME SéANCE PLéNIèRE GC(46)/OR.3
    GC46 QUARANTE-SIXIèME SESSION ORDINAIRE (2002) COMPTE RENDU DE LA DEUXIèME SéANCE PLéNIèRE GC(46)/OR.2
    GC46 QUARANTE-SIXIèME SESSION ORDINAIRE (2002) COMPTE RENDU DE LA PREMIèRE SéANCE PLéNIèRE GC(46)/OR.1

    Resolutions Adopted by the General Conference

    GC46 APPLICATION DES GARANTIES DE L’AIEA AU MOYEN-ORIENT GC(46)/RES/16
    GC46 APPLICATION DES RéSOLUTIONS DU CONSEIL DE SéCURITé DE L’ORGANISATION DES NATIONS UNIES RELATIVES à L’IRAQ GC(46)/RES/15
    GC46 DE PROTECTION CONTRE LE TERRORISME NUCLEAIRE L’AGENCE ET LA RéPUBLIQUE POPULAIRE DéMOCRATIQUE DE CORéE GC(46)/RES/14
    GC46 SECURITE NUCLEAIRE – éTAT D’AVANCEMENT DES MESURES DE PROTECTION CONTRE LE TERRORISME NUCLEAIRE GC(46)/RES/13
    GC46 RENFORCEMENT DE L’EFFICACITé ET AMéLIORATION DE L’EFFICIENCE DU SYSTèME DES GARANTIES ET APPLICATION DU MODèLE DE PROTOCOLE DDITIONNEL GC(46)/RES/12
    GC46 RENFORCEMENT DES ACTIVITéS DE L’AGENCE CONCERNANT LES SCIENCES, LA TECHNOLOGIE ET LES APPLICATIONS NUCLéAIRES GC(46)/RES/11
    GC46 RENFORCEMENT DES ACTIVITéS DE COOPéRATION GC(46)/RES/10
    GC46 MESURES POUR RENFORCER LA COOPéRATION INTERNATIONALE DANS LES DOMAINES DE LA S?RETé NUCLéAIRE, DE LA S?RETé RADIOLOGIQUE, DE LA S?RETé DU TRANSPORT ET DE LA S?RETé DES DéCHETS GC(46)/RES/9
    GC46 BARèME DES QUOTES-PARTS POUR LES CONTRIBUTIONS DES éTATS MEMBRES EN 2003 GC(46)/RES/8
    GC46 LE FONDS DE ROULEMENT EN 2003 GC(46)/RES/7
    GC46 ALLOCATION DE RESSOURCES AU FONDS DE COOPéRATION TECHNIQUE POUR 2003 GC(46)/RES/6
    GC46 OUVERTURE DE CRéDITS AU BUDGET ORDINAIRE DE 2003 GC(46)/RES/5
    GC46 COMPTES DE L’AGENCE POUR 2001 GC(46)/RES/4
    GC46 DEMANDE D’ADMISSION à L’AGENCE PRéSENTéE PAR LA RéPUBLIQUE DES SEYCHELLES GC(46)/RES/3
    GC46 DEMANDE D’ADMISSION à L’AGENCE PRéSENTéE PAR LA RéPUBLIQUE KIRGHIZE GC(46)/RES/2
    GC46 DEMANDE D’ADMISSION à L’AGENCE PRéSENTéE PAR L’éTAT D’E?RYTHRE?E GC(46)/RES/1
    GC46 RéSOLUTIONS ET AUTRES DéCISIONS DE LA CONFéRENCE GéNéRALE GC(46)/RES/DEC(2002)

    Reports to the Conference

    GC46 MISE EN OEUVRE DE L’ACCORD DE GARANTIES TNP ENTRE L’AGENCE ET LA RéPUBLIQUE POPULAIRE DéMOCRATIQUE DE CORéE GC(46)/16
    GC44

    Resolutions Adopted by the General Conference

    GC44 Financement de la coopération technique - Contributions au fonds de coopération technique de l'Agence GC(44)/RES/8
    GC43

    Resolutions Adopted by the General Conference

    GC43 GC(43)/RES/19/Corr.1
    GC43 GC(43)/RES/19 GC(43)/RES/19
    GC43 GC(43)/RES/8
    GC39

    Reports to the Conference

    GC39 Financement de l'assistance technique et financement des garanties GC(39)/23/Add.1
    GCSPL.3

    Resolutions Adopted by the General Conference

    GCSPL.3 Barème des quotes-parts pour les contributions des états Membres au budget ordinaire en 2023 (révisé) GC(SPL.3)/RES/5
    GCSPL.3 Le Fonds de roulement en 2023 GC(SPL.3)/RES/4
    GCSPL.3 Allocation de ressources au Fonds de coopération technique pour 2023 GC(SPL.3)/RES/3
    GCSPL.3 Ouverture de crédits au budget ordinaire de 2023 GC(SPL.3)/RES/2
    GCSPL.3 Examen des pouvoirs des délégués GC(SPL.3)/RES/1

    Reports to the Conference

    GCSPL.3 Examen des pouvoirs des délégués - Texte de la communication datée du 26 janvier 2023 re?ue de la mission permanente de la République islamique d’Iran auprès de l’Office des Nations Unies et des autres organisations internationales à Vienne GC(SPL.3)/8
    GCSPL.3 Examen des pouvoirs des délégués - Texte d’une communication datée du 26 janvier 2023 re?ue du Représentant résident d’Isra?l auprès de l’Agence internationale de l’énergie atomique GC(SPL.3)/7
    GCSPL.3 Examen des pouvoirs des délégués Déclaration des états Membres arabes de l’AIEA participant à la troisième session extraordinaire de la Conférence générale de l’AIEA (27 janvier 2023) concernant leurs réserves au sujet des pouvoirs de la délégation israél GC(SPL.3)/6
    GCSPL.3 Examen des pouvoirs des délégués - Rapport du Bureau GC(SPL.3)/4
    GCSPL.3 Ordre du jour GC(SPL.3)/3
    GCSPL.3 Mise à jour du budget de l'Agence pour 2023 - révisée GC(SPL.3)/2
    GCSPL.3 Barème des quotes-parts pour les contributions des états Membres au budget ordinaire en 2023 (révisé) GC(SPL.3)/5
    GCSPL.3 Ordre du jour provisoire GC(SPL.3)/1
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