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  • Archives de la Conférence générale

    GC52

    Reports to the Conference

    GC52 Barème des quotes-parts pour les contributions des états Membres en 2009 GC(52)/15
    GC52 Application des garanties en République populaire démocratique de Corée (RPDC) GC(52)/14
    GC52 Renforcement de l’efficacité et amélioration de l’efficience du système des garanties, y compris l’application des protocoles additionnels GC(52)/13
    GC52 Rapport sur la sécurité nucléaire 2008 - Mesures de protection contre le terrorisme nucléaire GC(52)/12
    GC52 Comptes de l'Agence pour 2007 GC(52)/11
    GC52 Application des garanties de l’AIEA au Moyen-Orient GC(52)/10
    GC52 Rapport annuel 2007 GC(52)/9
    GC52 élection de Membres au Conseil des gouverneurs GC(52)/8
    GC52 Demande d’admission a? l’Agence pre?sente?e par le Sultanat d’Oman GC(52)/7
    GC52 Mise a? jour du budget de l’Agence pour 2009 GC(52)/5
    GC52 Mise a? jour du budget de l’Agence pour 2009 GC(52)/5/Rev.1
    GC52 Accords de coopération avec des organisations intergouvernementales - Conclusion d’un accord de coopération entre l’Agence internationale de l’énergie atomique et l’Organisation internationale ITER pour l'énergie de fusion GC(52)/4
    GC52 Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléaires GC(52)/3/Mod.1
    GC52 Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléaires GC(52)/3
    GC52 Mesures pour renforcer la coopération internationale dans les domaines de la s?reté nucléaire et radiologique, de la s?reté du transport et de la gestion des déchets GC(52)/2
    GC52 Ordre du jour provisoire GC(52)/1
    GC52 Ordre du jour provisoire - Question supplémentaire à inscrire à l’ordre du jour provisoire GC(52)/1/Add.1
    GC52 Ordre du jour provisoire - Rectificatif GC(52)/1/Corr.1
    GC52 Points de l’ordre du jour renvoyés à la Commission par la Conférence générale GC(52)/COM.5/1
    GC51
    GC51 Renforcement des activités de coopération technique de l'Agence - Projet de résolution GC(51)/COM.5/L.1
    GC51 Résolutions et autres décisions de la Conférence générale GC(51)/RES/DEC(2007)

    Committee of the Whole

    GC51 Commission plénière - Compte rendu de la 1ère séance GC(51)/COM.5/OR.1

    Decisions of the General Conference

    GC51 Amendement de l’article XIV A du Statut GC(51)/DEC/14
    GC51 Amendement de l’article VI du Statut GC(51)/DEC/13

    Resolutions Adopted by the General Conference

    GC51 Examen des pouvoirs des délégués GC(51)/RES/19
    GC51 Personnel GC(51)/RES/18
    GC51 Application des garanties de l’AIEA au Moyen-Orient GC(51)/RES/17
    GC51 Mise en ?uvre de l’accord de garanties TNP entre l’Agence et la République populaire démocratique de Corée GC(51)/RES/16
    GC51 Renforcement de l’efficacité et amélioration de l’efficience du système des garanties et application du modèle de protocole additionnel GC(51)/RES/15
    GC51 Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléaires GC(51)/RES/14
    GC51 Renforcement des activités de coopération technique de l’Agence GC(51)/RES/13
    GC51 Sécurité nucléaire – Mesures de protection contre le terrorisme nucléaire E?tat d’avancement des mesures de protection contre le terrorisme nucléaire et radiologique GC(51)/RES/12
    GC51 Mesures pour renforcer la coopération internationale dans les domaines de la s?reté nucléaire et radiologique, de la s?reté du transport et de la gestion des déchets GC(51)/RES/11
    GC51 Barème des quotes-parts pour les contributions des états Membres au budget ordinaire GC(51)/RES/10
    GC51 Le Fonds de roulement en 2008 GC(51)/RES/9
    GC51 Allocation de ressources au Fonds coopération technique pour 2008 GC(51)/RES/8
    GC51 Ouverture de crédits au budget ordinaire de 2008 GC(51)/RES/7
    GC51 Comptes de l’Agence pour 2006 GC(51)/RES/6
    GC51 Demande présentée la République du Cap-Vert GC(51)/RES/5
    GC51 Demande présentée par le Népal GC(51)/RES/4
    GC51 Demande présentée par la République du Congo GC(51)/RES/3
    GC51 Demande présentée par la République du Burundi GC(51)/RES/2
    GC51 Demande présentée par le Royaume de Bahre?n GC(51)/RES/1

    Information Documents

    GC51 Rapport sur les mesures prises pour faciliter le versement des contributions et rapport de situation sur les états Membres participant a? un plan de versement GC(51)/INF/13
    GC51 Situation des contributions financières a? l’Agence au 14 septembre 2007 GC(51)/INF/12
    GC51 Situation des contributions financières a? l'Agence GC(51)/INF/12/Rev.1
    GC51 Situation des contributions financières a? l'Agence GC(51)/INF/12/Rev.2
    GC51 Lettre du président du Groupe international pour la s?reté nucléaire GC(51)/INF/11
    GC51 Texte d’une communication du 11 septembre 2007 re?ue de la mission permanente de la République dominicaine auprès de l’Agence concernant le rétablissement du droit de vote GC(51)/INF/10
    GC51 Texte d’une communication du 10 septembre 2007 re?ue du représentant permanent de la Géorgie auprès de l’Agence concernant le rétablissement du droit de vote GC(51)/INF/9
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