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  • General Conference Documents

    GC53

    Rapports présentés à la Conférence

    GC53Examen des pouvoirs des délégués - Texte d’une communication datée du 16 septembre 2009 re?ue du représentant permanent d’Isra?l auprès de l’Agence internationale de l’énergie atomiquePDF iconGC(53)/30
    GC53Examen des pouvoirs des délégués rapport du BureauPDF iconGC(53)/31

    Documents d’information

    GC53Inscription sur la liste des orateurs pour la discussion généralePDF iconGC(53)/INF/1
    GC53Rapport d’ensemble sur la s?reté nucléaire pour l’année 2008PDF iconGC(53)/INF/2
    GC53Rapport d’ensemble sur la technologie nucléaire 2009 - Rapport du Directeur généralPDF iconGC(53)/INF/3
    GC53RAPPORT SUR LA COOPéRATION TECHNIQUE POUR 2008 - RAPPORT DU DIRECTEUR GéNéRALPDF iconGC(53)/INF/4
    GC53Amendement de l’article XIV A du Statut Rapport du Directeur généralPDF iconGC(53)/INF/5
    GC53Amendement de l’article XIV A du Statut - Rapport du Directeur général, ModificationPDF iconGC(53)/INF/5/Mod.1
    GC53Renseignements préliminaires à l’intention des délégationsPDF iconGC(53)/INF/6
    GC53NULLPDF iconGC(53)/INF/8
    GC53Situation des contributions financières à l’AgencePDF iconGC(53)/INF/8/Rev.1
    GC53Rapport sur les mesures prises pour faciliter le versement des contributions et rapport de situation sur les états Membres participant à un plan de versementPDF iconGC(53)/INF/9
    GC53Texte d’une communication du 11 septembre 2009 re?ue du Ministre des mines, du pétrole et des hydrocarbures de la République gabonaise concernant le rétablissement du droit de votePDF iconGC(53)/INF/10

    Résolutions adoptées par la Conférence générale

    GC53Demandes d’admissions à l’AgencePDF iconGC(53)/RES/1
    GC53Demandes d’admission à l’AgencePDF iconGC(53)/RES/2
    GC53Approbation de la nomination du Directeur généralPDF iconGC(53)/RES/3
    GC53Hommage à M. Mohamed ElBaradeiPDF iconGC(53)/RES/4
    GC53Comptes de l’Agence pour 2008PDF iconGC(53)/RES/5
    GC53Ouverture de crédits au budget ordinaire de 2010PDF iconGC(53)/RES/6
    GC53Allocation de ressources au fonds de coopération technique pour 2010PDF iconGC(53)/RES/7
    GC53Le fonds de roulement en 2010PDF iconGC(53)/RES/8
    GC53Barème des quotes-parts pour les contributions des états Membres au budget ordinairePDF iconGC(53)/RES/9
    GC53Mesures pour renforcer la coopération internationale dans les domaines de la s?reté nucléaire et radiologique et de la s?reté du transport et des déchetsPDF iconGC(53)/RES/10
    GC53Sécurité nucléaire, y compris les mesures de protection contre le terrorisme nucléaire et radiologiquePDF iconGC(53)/RES/11
    GC53Renforcement des activités de coopération technique de l’AgencePDF iconGC(53)/RES/12
    GC53Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléairesPDF iconGC(53)/RES/13
    GC53Renforcement de l’efficacité et amélioration de l’efficience du système des garanties et application du modèle de protocole additionnelPDF iconGC(53)/RES/14
    GC53Mise en oeuvre de l’accord de garanties TNP entre l’Agence et la République populaire démocratique de CoréePDF iconGC(53)/RES/15
    GC53Application des garanties de l’AIEA au Moyen-OrientPDF iconGC(53)/RES/16
    GC53Capacité nucléaire israéliennePDF iconGC(53)/RES/17
    GC53PersonnelPDF iconGC(53)/RES/18
    GC53Examen des pouvoirs des déléguésPDF iconGC(53)/RES/19

    Décisions de la Conférence générale

    GC53Ordre du jour provisoire pour la première séancePDF iconGC(53)/GEN/1
    GC53Ordre du jour provisoire pour la deuxième réunion du BureauPDF iconGC(53)/GEN/2
    GC53Article XIV A du StatutPDF iconGC(53)/DEC/11
    GC53Amendement de l’article VI du StatutPDF iconGC(53)/DEC/12
    GC53Interdiction d’attaque ou de menace d’attaque armée contre des installations nucléaires en service ou en constructionPDF iconGC(53)/DEC/13
    GC53Résolutions et autres décisions de la Conférence généralePDF iconGC(53)/RES/DEC(2009)

    GC52

    GC52Points de l’ordre du jour renvoyés à la Commission par la Conférence généralePDF iconGC(52)/COM.5/1

    Rapports présentés à la Conférence

    GC52Ordre du jour provisoirePDF iconGC(52)/1
    GC52Ordre du jour provisoire - Question supplémentaire à inscrire à l’ordre du jour provisoirePDF iconGC(52)/1/Add.1
    GC52Ordre du jour provisoire - RectificatifPDF iconGC(52)/1/Corr.1
    GC52Mesures pour renforcer la coopération internationale dans les domaines de la s?reté nucléaire et radiologique, de la s?reté du transport et de la gestion des déchetsPDF iconGC(52)/2
    GC52Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléairesPDF iconGC(52)/3
    GC52Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléairesPDF iconGC(52)/3/Mod.1
    GC52Accords de coopération avec des organisations intergouvernementales - Conclusion d’un accord de coopération entre l’Agence internationale de l’énergie atomique et l’Organisation internationale ITER pour l'énergie de fusionPDF iconGC(52)/4
    GC52Mise a? jour du budget de l’Agence pour 2009PDF iconGC(52)/5
    GC52Mise a? jour du budget de l’Agence pour 2009PDF iconGC(52)/5/Rev.1
    GC52Demande d’admission a? l’Agence pre?sente?e par le Sultanat d’OmanPDF iconGC(52)/7
    GC52élection de Membres au Conseil des gouverneursPDF iconGC(52)/8

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